Le SPANC peut-il imposer une étude de sol ?
Article mis en ligne le 7 décembre 2016
dernière modification le 3 septembre 2020

Une étude de sol réalisée par un bureau d’étude est généralement exigée, à fortiori lorsque l’on veut réaliser une installation d’assainissement non-conventionnelle ou sans agrément.
Le technicien du bureau d’étude passera une fois chez vous, une paire d’heures à un instant T, il ne consacrera pas toujours le temps suffisant pour saturer le sol en eau. Il est évident que les résultats seront forts différents entre un prélèvement fait à la fin de l’été et un autre en pleine saison humide. Ou encore les différences de perméabilité vont parfois du simple au double sur deux prélèvements effectués à deux mètres de distance, l’un par exemple proche d’un arbre, l’autre dans une prairie.
Nous sommes tout à fait favorables à l’étude de sol, à condition qu’elle soit réalisée à l’emplacement où est prévu le dispositif d’assainissement et en condition de sol saturé d’eau. Cette étude est facile à réaliser, vous pouvez, par exemple, faire le test de perméabilité selon la méthode Porchet [1], il permet d’établir de manière suffisamment précise la capacité d’infiltration de votre sol.
En auto-construction, observation et adaptation font partie intégrante de la conception.
À notre connaissance il n’existe pas d’article imposant l’étude par un bureau agréé et la « Synthèse de l’enquête du CEREMA sur les études de sol à la parcelle » [2]
publié le 21 avril 2016 indique que 56% des répondants ont rendu l’étude de sol à la parcelle obligatoire, par délibération et parfois acté dans le règlement de service.
Quand bien même, il est raisonnable de préférer la faire soi-même et d’argumenter dans ce sens. En remettant à votre SPANC un rapport détaillé de l’étude réalisée, assorti de l’observation faite, ou à faire, sur plusieurs saisons, vous devriez emporter son adhésion, voire lui permettre de remettre en cause une foi aveugle dans un rapport tamponné « expert » ou « spécialiste » !