Le SPANC peut-il imposer une étude de sol ? Enregistrer au format PDF

Une étude de sol réalisée par un bureau d’étude est généralement exigée, à fortiori lorsque l’on veut réaliser une installation d’assainissement non-conventionnelle ou sans agrément. Le technicien du bureau d’étude passera une fois chez vous, une paire d’heures à un instant T, il ne consacrera pas toujours le temps suffisant pour saturer le sol en eau. Il est évident que les résultats seront forts différents entre un prélèvement fait à la fin de l’été et un autre en pleine saison humide. Ou encore les différences de perméabilité vont parfois du simple au double sur deux prélèvements effectués à deux mètres de distance, l’un par exemple proche d’un arbre, l’autre dans une prairie. Nous sommes tout à fait favorables à l’étude de sol, à condition qu’elle soit réalisée à l’emplacement où est prévu le dispositif d’assainissement et en condition de sol saturé d’eau. Cette étude est facile à réaliser, vous pouvez, par exemple, faire le test de perméabilité selon la méthode Porchet [1], il permet d’établir de manière suffisamment précise la capacité d’infiltration de votre sol. En auto-construction, observation et adaptation font partie intégrante de la conception. À notre connaissance il n’existe pas d’article imposant l’étude par un bureau agréé et la « Synthèse de l’enquête du CEREMA sur les études de sol à la parcelle » [2] publié le 21 avril 2016 indique que 56% des répondants ont rendu l’étude de sol à la parcelle obligatoire, par délibération et parfois acté dans le règlement de service. Quand bien même, il est raisonnable de préférer la faire soi-même et d’argumenter dans ce sens. En remettant à votre SPANC un rapport détaillé de l’étude réalisée, assorti de l’observation faite, ou à faire, sur plusieurs saisons, vous devriez emporter son adhésion, voire lui permettre de remettre en cause une foi aveugle dans un rapport tamponné « expert » ou « spécialiste » !

[1ce test est détaillé page 4 (p. 6 version web) du Petit Manuel de Pédo-épuration

[2taux de participation 23% dont 62% sont technicien.ne.s ou responsables SPANC

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